Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAFE GOURMANT
Stephane DEBLAY

Numéro de dépôt :
3781065
Date de dépôt :
10/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2020
LE CAFE GOURMANT de Stephane DEBLAY

Présentation de la marque LE CAFE GOURMANT

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2010 par Stephane DEBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CAFE GOURMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est Stephane DEBLAY domicilié(e) BP7 Combe du Moulin - 46800 - MONTCUQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephane DEBLAY domicilié(e) BP7 Combe du Moulib - 46800 - MONTCUQ - France.

La marque LE CAFE GOURMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAFE GOURMANT est expirée depuis le 10 novembre 2020.

Stephane DEBLAY a également déposé les autres marques suivantes : Comme a Montcuq , PROPRIETE PRIVEE DECO , G LE GOURMAND DE MONTCUQ , AGENCE DU BASSIN , AGENCE DU BASSIN IMMOBILIER ARCACHON


Stephane DEBLAY - BP7 Combe du Moulin - 46800 - MONTCUQ - France


Stephane DEBLAY - BP7 Combe du Moulib - 46800 - MONTCUQ - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.